Le fait de passer commande implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente qui l’emportent, de convention expresse, sur celles de l’acheteur, sauf dérogation écrite préalable et confirmée par @ La Croisée des Chemins 88.

1 – PRIX

Les factures sont établies au tarif et conditions en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Nos prix sont donnés à titre indicatif et sans engagement. Les prix facturés sont ceux en vigueur le jour de la livraison.
TVA. non applicable, art. 293 B du CGI. (facture en Euros).

2 – LIVRAISONS

Les frais de livraison sont gratuits pour toutes les commandes remplissant ces conditions :
– L’adresse de livraison doit être située en France métropolitaine,
– à partir de 69 Euros HT (82.52 Euros TTC) d’achat.

3 – DÉLAIS DE LIVRAISON

Les délais de livraison sont indicatifs ; les retards susceptibles d’intervenir ne peuvent donner lieu à aucune indemnité ou pénalité, ni justifier l’annulation de la commande.

4 – CONDITIONS DE PAIEMENT

Nos factures sont payables comptant à la commande, net sans escompte.

5 – MOYENS DE PAIEMENT

Régler vos achats par chèque bancaire :
Vous pouvez également régler avec ce type de paiement.
Il vous suffit de sélectionner « Règlement par chèque » lors du choix du mode de paiement.

Celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France Métropolitaine ou à Monaco et libellé à l’ordre de A LA CROISÉE DES CHEMINS 88.
(Si vous le pouvez et afin de faciliter le traitement de votre commande, nous vous conseillons de renseigner au dos le numéro de votre commande.)

Votre courrier est à adresser à :

A LA CROISÉE DES CHEMINS 88
270, avenue De Lattre de Tassigny
88500 Mirecourt

Important :
En cas de paiement par chèque, les délais de livraison seront allongés. Le traitement de votre commande débutera une fois celui-ci réceptionné.

6 – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Loi du 12 Mai 1980. Les marchandises que nous livrons restent notre propriété jusqu’à paiement complet des factures correspondantes.

7 – JURIDICTION

En cas de contestation quelconque, le tribunal de Commerce d’Épinal est seul compétent, quelles que soient les conditions de vente ou de paiement même en cas de pluralité de défendeurs. Toutes les photos de notre catalogue, et notamment les photos des produits, de leur présentation et de leur mise en situation, sont non contractuelles et n’engagent pas notre société. Les informations techniques figurant dans notre catalogue sont destinées uniquement à des particuliers et nos clients conservent l’entière responsabilité de la mise en œuvre de nos produits.